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Marques déposées par UNION LAITIERE DE LA VENISE VERTE
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MIGNON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIGNON
UNION LAITIERE DE LA VENISE VERTE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE
M. MICHEL PALISSE

Numéro de dépôt :
4152849
Date de dépôt :
30/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2025
MIGNON de UNION LAITIERE DE LA VENISE VERTE

Présentation de la marque MIGNON

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2015 par UNION LAITIERE DE LA VENISE VERTE et monsieur MICHEL PALISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Les déposants sont UNION LAITIERE DE LA VENISE VERTE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) LA GARENNE - 85420 - MAILLEZAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur MICHEL PALISSE domicilié(e) 19 RUE DU CHAIL - 17160 - BRIE SOUS MATHA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL PALISSE domicilié(e) 19 RUE DU CHAIL - 17160 - BRIE SOUS MATHA - France.

La marque MIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIGNON arrivera à expiration en date du 30 janvier 2025.

UNION LAITIERE DE LA VENISE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : TENDR'CHEVRE , ROBLOCHEVRE


UNION LAITIERE DE LA VENISE VERTE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - LA GARENNE - 85420 - MAILLEZAIS - France - SIREN 3

M. MICHEL PALISSE - 19 RUE DU CHAIL - 17160 - BRIE SOUS MATHA - France


M. MICHEL PALISSE - 19 RUE DU CHAIL - 17160 - BRIE SOUS MATHA - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.